Convention payante avec ou sans animateurs

CONVENTION DE DIFFUSION PAYANTE

DU FILM DOCUMENTAIRE "La Bergère et l'Orchidée"

 ENTRE :

 Les co-producteurs du film, l'Association Brayonne Dynamique et Beaubec Productions, représentés par                             ,

d’une part,

ET :

L'organisme : ……………………………………………………….

Adresse  et/ou raison sociale : ………………………………………….

……………………………………………………………………………………

représenté par : …………………………………………………………

d'autre part,

 

IL EST CONVENU CE QUI SUIT

 

Article 1er : le film documentaire "La Bergère et l'Orchidée" sera diffusé suivant les modalités suivantes :

- date :

- lieu :

- public concerné :  (indiquer l'estimation du nombre de spectateurs)

- responsable du projet (avec coordonnées tél.)  :

- matériel de projection mis à disposition :

* par les coproducteurs :

* par l'organisateur :

(prévoir  éventuellement des essais du matériel de projection)

 

Article 2 : les tarifs applicables sont les suivants :

VOIR FICHE DES BAREMES CI-DESSOUS :

TVA non applicable ( Article 293 B du Code Général des impôts )

 

BAREME 1 : mise à disposition du DVD pour une soirée sans animation :

forfait  par séance      116 euros

(prix du DVD 16 euros + forfait soirée 100 euros)

à régler par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD à l'issue de la manifestation.

 

BAREME 2 :  soirée-débat avec animation  :

forfait par séance     150 euros

à régler par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD à l'issue de la manifestation.

 

ANNEXE AU BAREME 2 : Eventuellement, les frais occasionnés par l'animation (1 animateur mis à disposition par les associations coproductrices) seront appliqués suivant les modalités suivantes, et réglés par chèque bancaire à l'ordre de l'ABD

 

* frais kilométriques aller et retour : d (distance kilométrique  entre SERQUEUX et le lieu de la manifestation)  x 0,52 euro

 

Article 3 : engagement financier : acceptation des tarifs :

BAREME 1 : OUI - NON (rayer la mention inutile)

BAREME 2 :  OUI - NON (rayer la mention inutile)

AUTRE MODALITES FINANCIERES : (préciser en toutes lettres)

* FORFAIT :

* FRAIS DE DEPLACEMENT  :

* FRAIS ANNEXES :

 

                                                Pour les Co-Producteurs,                                            Pour l'Organisateur,

 

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